Americas Service EHS

Amérique du Nord

L’Amérique du Nord est l’une des régions les plus réglementées en termes d’environnement, d'hygiène et de sécurité au travail. Les obligations qui y sont en vigueur sont très spécifiques et prescriptives. Vu qu’elles sont généralement codifiées, il vous est plus facile de connaître exactement les obligations auxquelles vous devez vous conformer. L’Amérique du Nord se caractérise, par ailleurs, par des pratiques strictes d’application prévoyant des amendes élevées et des sanctions sévères en responsabilité civile.

Les activités d’Enhesa en Amérique du Nord couvrent à la fois les obligations nationales et les obligations des Etats fédérés ou des provinces.

Amérique latine

Au cours des dix dernières années, l’Amérique latine a changé avec beaucoup de dynamisme. Les politiques gouvernementales de différents pays ont permis d’asseoir la stabilité institutionnelle des ministères ou des organes gouvernementaux chargés des problèmes d’environnement, d'hygiène et de sécurité au travail. Deux tendances principales sont clairement apparues dans les pays d’Amérique latine : on constate, tout d’abord, un mouvement de déréglementation et de simplification des procédures en matière de permis, de licences, de redevances, de taxes et de rapports ; puis, une tendance plus traditionnelle visant à renforcer les pouvoirs des entités réglementaires nationales entraînant des instruments réglementaires plus spécifiques en matière d’environnement, d'hygiène et de sécurité.

Le développement des activités commerciales observé dans de nombreux pays d’Amérique latine (notamment au Brésil, au Chili et au Venezuela) au cours des dix dernières années a exposé la région aux cadres réglementaires d’autres juridictions (notamment celles des Etats-Unis, de l’Union européenne, de l’Allemagne, de la France, de l’Italie, de l’Espagne, etc.). En règle générale, les réglementations et normes étrangères importantes ont été volontairement adoptées ou imitées, ce qui a permis d’améliorer la prise de conscience commune des problèmes d’environnement, d'hygiène et de sécurité au travail entre l’Amérique latine et d’autres régions du monde. Par ailleurs, les procédés d’intégration économique et les accords de commerce, tels que le MERCOSUR (marché commun du cône sud) et le Pacte des Andes (Andean Pact), ont eu une influence considérable sur les développements réglementaires en matière d’environnement, d'hygiène et de sécurité dans des pays comme l’Argentine, l’Uruguay, le Paraguay, l’Equateur et la Colombie..

Region des Caraîbes

La diversité des cadres réglementaires et des politiques en matière d’environnement, d'hygiène et de sécurité dans la région des Caraïbes est née des antécédents juridiques ayant réglementé les affaires intérieures et étrangères de la région. La région comporte ainsi des pays dont le cadre juridique repose sur le droit coutumier (Barbade, Bermudes, Jamaïque) et des pays dont le cadre juridique repose plus traditionnellement sur le droit civil (République dominicaine). Par ailleurs, de nombreux pays ont développé des liens politiques étroits avec les Etats-Unis (Puerto Rico est un Etat indépendant associé, les Iles vierges américaines se conforment aux réglementations nationales et américaines en matière d’environnement), ce qui se traduit dans les cadres réglementaires en matière d’environnement, d'hygiène et de sécurité instaurés dans ces pays particuliers..

Etant donné leur situation géographique, les pays de la région des Caraïbes vivent essentiellement de leurs ressources naturelles et de leur capital humain intérieur. Toutefois, le chômage y demeure un problème important. Au cours des dix dernières années, de nombreux pays de la région se sont lancés sur la scène internationale par le biais de différents accords commerciaux bilatéraux ou multilatéraux. Suite à cela, une attention croissante a été accordée aux obligations en matière de développement durable et de protectio