Plus de 14 pages de mise à jour réglementaire publiées tous les deux mois et distribuées gratuitement.

Le flash distribué par ENHESA vous permet de tester vos connaissances et de vérifier si vous êtes au courant des derniers développements réglementaires. plus d'informations

Dernière parution:

Issue 51 - January 2010

latest Flash issue


Profils pays Environnement, Hygiène et Sécurité

Order your Country Profile Now
Download a service description

Les profils pays EHS d'Enhesa vous fournissent des informations réglementaires claires et précises sur les pays où vous exercez vos activités.
Qu'ils ouvrent un nouvel établissement à l'étranger ou qu'ils étendent leurs activités à de nouveaux marchés, les responsables EHS doivent se tenir informés sur les législations et réglementations locales qui influent sur leurs intérêts. Ils doivent notamment être au courant des autorités qui sont chargées de l'application des législations EHS, des procédures de notification et d'enregistrement des nouveaux produits et substances chimiques. Les profils pays développés par Enhesa fournissent aux responsables EHS des informations vitales, claires et précises.

Ils sont axés sur les pratiques politiques, réglementaires et industrielles qui ont une incidence sur les activités du client dans un pays donné ou dans un groupe de pays.

Contenu

Les profils pays d'Enhesa comportent généralement les éléments suivants :

  • Eléments clés du pays concerné
  • Description des administrations compétentes et des procédures réglementaires pertinentes avec descriptif des procédures d'élaboration, de mise en oeuvre et d'application des lois et politiques EHS et des autorités responsables des différents programmes
  • Répertoire des administrations et agences compétentes aux niveaux national, régional et local (dont les autorités compétentes en matière de permis, d'application et les autorités responsables des programmes en matière d'environnement et d'hygiène et de sécurité)
  • Listes des législations et réglementations applicables et, le cas échéant, des codes de pratique avec citations réglementaires complètes dans la langue d'origine et en anglais
  • Résumés détaillés des législations, réglementations, normes et codes de pratique clés, regroupés sous les intitulés correspondants, ce qui rend plus aisée la consultation du profil, ou organisés de sorte à compléter les manuels de programme EHS spécifiques du client.

En règle générale, les thèmes couverts dépendent du secteur industriel concerné et des opérations du client dans le pays visé (opérations de fabrication industrielle, stockage, distribution, recherche et développement, activités sur installations mobiles, services administratifs).

Profils pays personnalisés

Les profils pays EHS peuvent être adaptés aux besoins spécifiques de chaque client. Plusieurs types de profils pays peuvent être préparés :

  • profil pays générique,
  • profil pays axé sur un secteur industriel spécifique,
  • profil pays axé sur une entreprise ou un établissement spécifique.

Les rapports du profil, rédigés en anglais ou dans la langue locale, peuvent servir de guide pour la direction locale d'un établissement. Nous pouvons également préparer et adapter des profils spécialisés à des fins spécifiques, comme le choix d'un site et la due diligence d'acquisition.

Thèmes couverts dans les profils pays EHS

Les profils pays peuvent couvrir les activités industrielles et/ou les produits. Ils peuvent être axés sur les questions environnementales et/ou sur les questions d'hygiène et de sécurité au travail. Il est également possible de combiner plusieurs thèmes de modules parmi les douze suivants.
  • Structure administrative et juridique
  • Dispositions environnementales générales   more
  • Gestion des émissions dans l'air   more
  • Gestion de l'eau   more
  • Gestion des déchets   more
  • Gestion des produits chimiques   more
  • Transport et gestion des matières dangereuses   more
  • Gestion de la sécurité   more
  • Sécurité des procédés industriels   more
  • Prévention et mesures en cas d'urgence   more
  • Santé au travail   more

Profils pays EHS pour les activités industrielles

Les profils pays EHS d'Enhesa pour les activités industrielles et de production fournissent aux responsables EHS internationaux les informations dont ils ont besoin pour comprendre la réglementation couvrant leurs établissements et les autorités dont ils relèvent. Forts de ces informations, ils peuvent se familiariser non seulement avec la formulation générale des législations et réglementations EHS, mais aussi avec leur applicabilité théorique et pratique. Ils peuvent alors poser les questions pertinentes en ce qui concerne la gestion de leurs établissements locaux et mieux comprendre le régime réglementaire auquel ils sont soumis.

Les profils pays permettent également, dans de nombreux cas, de faciliter le dialogue entre la direction de l'entreprise et le chef d'établissement, plus particulièrement en évitant l'utilisation systématique de termes et d'acronymes propres aux programmes réglementaires du pays d'origine, totalement inconnus des chefs d'établissement des pays d'accueil.

Profils pays EHS pour les produits

Les profils pays EHS d'Enhesa pour les produits et les marchés de produits fournissent aux clients les informations dont ils ont besoin pour mieux comprendre ce qui régit l'introduction de produits sur un nouveau marché, la réglementation couvrant leurs établissements et les autorités dont ils relèvent. A l'instar de nos profils pour les activités industrielles, nos profils EHS pour les produits décrivent comment les les législations et réglementations sont élaborées, mises en œuvre et appliquées et par quelles autorités et présentent de manière concise et méthodique les exigences qui y sont fixées concernant les produits concernés.

En outre, nos profils EHS pour les produits incluent souvent des informations comparatives sur les initiatives et les actions prises par le secteur industriel visé et par les principaux concurrents.

Les profils pays EHS d'Enhesa pour les produits sont rédigés au même format que les profils pour les activités industrielles. Ils peuvent également être rédigés dans la langue locale sur simple demande du client et incluent toujours des alertes sur les nouvelles exigences pendantes ou prévues. Click here pour obtenir un aperçu des thèmes couverts dans les profils pays pour les produits.

Profils pays EHS pour les services administratifs

Si votre entreprise aspire à suivre scrupuleusement les développements réglementaires EHS, il est important d'identifier l'impact que ces derniers ont sur vos services administratifs afin de garantir votre conformité. Les profils pays d'Enhesa pour les services administratifs vous permettent d'identifier les exigences qui vous sont applicables, les autorités responsables de leur application et les conditions de leur applicabilité. Plus important encore, nous pouvons adapter chaque profil pays pour qu'il réponde de manière spécifique aux besoins de vos services administratifs. Ainsi, si une réglementation a un impact sur votre entreprise uniquement si vous comptez un nombre donné d'employés ou si vos établissements ne satisfont pas à certains critères, nous en tenons compte dans le profil et vous indiquons précisément ce qui est pertinent pour vous.

On oublie facilement les exigences EHS en ce qui concerne les services administratifs, domaine qui n'est pas généralement pas couvert de manière approfondie par la gestion EHS traditionnelle. Toutefois, elles peuvent s'avérer tout aussi pertinentes pour la santé et la sécurité des employés et pour les autorités d'application et, en tant que telles, requièrent une attention toute particulière.

Rédaction dans la langue de votre choix : anglais et/ou langue locale

Enhesa dispose des ressources nécessaires pour vous livrer les profils pays EHS dans la langue du pays concerné et en anglais, si besoin est. Les profils pays peuvent, par conséquent, constituer un outil d'information utile tant pour le personnel de l'entreprise que pour la direction locale des établissements situés dans le pays concerné.

Protocoles d'audit disponibles pour pratiquement tous les pays

Enhesa a développé des profils pays EHS internationaux pour plus de 80 pays et Etats/provinces/régions différent(e)s dans le monde entier. La majorité de ces pays font l'objet d'une mise à jour permanente (à savoir, l'Europe, l'Asie-Pacifique et l'Amérique du Nord). Les autres pays, notamment ceux d'Amérique latine, d'Afrique et du Moyen-Orient, sont mis à jour sur demande. La mise à jour de nos profils pays sur demande nous permet de garantir que tous les utilisateurs disposent des dernières informations disponibles. Grâce à l'étendue de notre réseau international de consultants EHS, nous sommes en mesure de rédiger des profils pour pratiquement tous les pays.

Valeur ajoutée

Les profils pays EHS développés par Enhesa se distinguent des autres produits analogues sur le marché grâce aux fiches pays qui peuvent leur être associées. Ces fiches pays fournissent des informations pratiques sur le pays concernés : superficie, situation géographique, villes principales, devise, jours fériés, principaux aéroports internationaux, etc. Ces informations s'avèrent souvent essentielles pour les entreprises qui exercent des activités dans un pays étranger.

Par ailleurs, nos profils pays peuvent, en option, inclure une liste actualisée de toutes les législations en matière d'environnement, d'hygiène et de sécurité en vigueur dans le pays et, dans la mesure du possible, des hyperliens vers les textes des législations et règlements correspondants. En d'autres termes, vous accédez d'un simple clic de souris aux informations dont vous avez besoin.

Services intégrés

Enhesa peut créer des sites Web dédiés adaptés aux besoins et exigences propres à chaque client et se relier à leur intranet pour une meilleure disponibilité en ligne de nos produits et services. Les sites Web dédiés permettent également à nos clients d'intégrer les profils pays aux autres services fournis par Enhesa, notamment le service de veille réglementaire, les protocoles d'audit, les checklists de conformité et les manuels de formation réglementaire.

En option, Enhesa peut organiser, pour le personnel de l'entreprise cliente, des sessions de formation en ligne portant sur l'utilisation du site dédié de l'entreprise et sur la recherche rapide et facile d'informations.

Experience

Les consultants d'Enhesa ont rédigé plusieurs centaines de profils pays ( représentant plus de 80 pays/régions/Etats du monde entier), axés plus spécifiquement sur des questions liées aux activités industrielles ou aux produits pour des responsables EHS soucieux de rester au courant des développements réglementaires EHS qui sont survenus ou qui sont susceptibles de survenir dans les pays où les clients exercent leurs activités ou commercialisent leurs produits. Nos profils pays sont souvent utilisés comme documents de référence pour les checklists d'audit EHS, comme documents d'information et documents de base pour les responsables EHS mondiaux et comme documents de référence pour les recherches de due diligence d'acquisition et de vente. Certains clients demandent des profils pays particuliers axés sur les législations et les administrations réglementant les produits qu'ils commercialisent dans ces pays. Il va de soi que nos profils sont adaptés à la nature spécifique des activités ou des produits visés. Ils sont développés et actualisés pour nos clients, dans des domaines aussi variés que l'informatique et la technologie de l'information, les équipements de télécommunication, l'automobile et les composants automobiles, le papier et les fournitures de bureau, la construction aérospatiale, les produits chimiques pour usages spéciaux, les produits pharmaceutiques, les produits alimentaires et les boissons, etc.

Au cours de ces dix dernières années, Enhesa a été chargée de la rédaction et et de la mise à jour de profils pays EHS par de nombreuses sociétés Fortune 500, notamment des sociétés dont les programmes d'assurance conformité sont de renommée internationale, comme Baxter Healthcare, Avery Dennison, General Electric Company, Allegiance, Halliburton, AT&T, Lucent Technologies, Levi Strauss, Noveon, Agere Systems et Pfizer.

Résultats

Grâce aux profils pays EHS d'Enhesa, les responsables d'établissement et de mise sur le marché des produits peuvent se tenir informés sur la réglementation EHS applicable dans les pays où ils exercent leurs activités et/ou ils commercialisent leurs produits. Les directeurs d'entreprise peuvent ainsi prendre des décisions éclairées en ce qui concerne le développement de leurs activités et des marchés visés. En outre, les profils pays constituent, pour les directeurs commerciaux et les chefs d'établissement, une excellente aide à la compréhension des principales exigences EHS applicables à leurs activités.

Tarification

Les profils pays d'Enhesa sont disponibles en anglais ou dans une version bilingue et mis à jour avant livraison à des prix concurrentiels. Nous fournissons à nos clients des profils génériques (couvrant l'ensemble des thèmes ci-dessus) ou spécialisés (plusieurs modules au choix parmi les 12 modules indépendants). Nous sommes ainsi en mesure d'adapter nos profils aux besoins spécifiques de nos clients.

Vous pouvez obtenir un profil EHS générique en anglais au prix très concurrentiel de 2 000 EUR par pays. Cette tarification s'applique à une trentaine de pays dont les profils ont été récemment mis à jour. En ce qui concerne les autres pays, le prix est déterminé au cas par cas. Les profils pays peuvent également être adaptés à votre secteur industriel spécifique, voire à vos propres opérations. Voici, à titre indicatif, la liste des profils pays disponibles en 2006-2007 :

  • Algeria
  • Czech Republic
  • Pakistan
  • Argentina
  • European Union
  • Philippines
  • Australia - Commonwealth
  • Finland
  • Poland
  • Australia - NSW
  • France
  • Portugal
  • Australia - Victoria
  • Germany
  • Russia
  • Austria
  • Greece
  • Singapore
  • Belgium - Brussels
  • Hong Kong
  • Slovakia
  • Belgium - Federal
  • India
  • South Africa
  • Belgium - Federal + Flanders
  • Indonesia
  • South Korea
  • Brazil - Federal
  • Ireland
  • SpainSpain
  • Brazil - Rio de Janeiro
  • Italy
  • Sweden
  • Canada - Federal
  • Kazakhstan
  • Switzerland
  • Canada - Federal + Ontario
  • Japan
  • Taiwan
  • Canada - Federal + Quebec
  • Malaysia
  • Turkey
  • Chile
  • Mexico
  • United Arab Emirates
  • China
  • Netherlands
  • United Kingdom
  • China - Shanghai
  • New Zealand
  • United States
  • Colombia
  • Norway
  • Venezuela
Click here pour commander un profil pays ou envoyez-nous un e-mail à l'adresse profiles@enhesa.com pour obtenir de plus amples informations.

Expérience pratique reconnue

C'est en 1993 qu'Enhesa a élaboré ses premiers profils pays EHS. Depuis lors, nous n'avons eu de cesse de mettre à jour et d'étendre la couverture géographique de nos services. Les profils pays d'Enhesa sont utilisés par des centaines de chefs d'entreprise et d'établissement comportant des sites industriels répartis aux quatre coins du globe. Forts de notre expérience, nous sommes en mesure d'améliorer en permanence notre approche afin de toujours optimiser la qualité de nos services et de mieux répondre aux besoins de nos clients. A l'heure actuelle, la majorité de nos profils pays internationaux sont développés au format standard décrit plus haut avec 12 modules thématiques indépendants et une liste standardisée des thèmes couverts. Tous les profils donnent une vue d'ensemble de la législation applicable. Ils peuvent être accompagnés d'une liste de la législation EHS qui vous permet d'identifier précisément les derniers développements réglementaires couverts.