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Issue 51 - January 2010

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Enhesa Flash

L'Enhesa Flash paraît tous les deux mois et vous livré gratuitement au format PDF par e-mail. Il vous permet de vérifier très facilement si vous êtes conforme aux derniers développements réglementaires EHS survenus dans les pays qui vous concernent : en effet, le Flash comporte les titres de toutes les nouvelles législations adoptées au cours des mois précédents dans plus d'une cinquantaine de pays du monde entier.

Chaque numéro du Flash comporte, par ailleurs, des articles sur les questions EHS, ainsi que des informations sur les prochaines conférences et autres renseignements utiles.

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Numéro Articles de fond

N°. 51 - Jan. 2010
Focus on the global EHS trends of 2010
Enhesa Forecast 2010

Endocrine-disrupting chemicals - Enhesa free webinar

GHS implementation in New Zealand

Climate change: Kilometer levy in the Netherlands

Risk management as part of EHS compliance auditing

Emissions reporting - What are the implications for your business?

N°. 50 - Novembre 2009
Les obligations de rapport d’émissions de pollution en augmentation
Le stress au travail
L’industrie de la défense est-elle concernée par REACH ?
La première échéance REACH pour les utilisateurs en aval approche
Le traité UNASUR et l’EHS 21 Programme de webinaires d’Enhesa

No. 49 - Septembre 2009
Les normes d’audit EHS révisées sont pertinentes à l’échelle mondiale
La plupart des entreprises ne sont pas prêtes pour les nouvelles réglementations sur les substances extrêmement préoccupantes
Protocoles d’audit et scorecards Enhesa disponibles pour toutes les provinces canadiennes
Enhesa s’apprête à lancer son partenariat de programme d’audit d’entreprise
Nanomatériaux : la Commission européenne réclame plus de preuves scientifiques
Ce que vous devez savoir sur les limites d’exposition professionnelle
Les consommateurs en quête de produits verts : dernière enquête de l’UE

N°. - 48 Juillet 2009
Un exemple de mauvaise réglementation européenne : une mauvaise surprise cachée dans le règlement relatif à la classification et à l’étiquetage
Enhesa publie son 30 000ème rapport de veille réglementaire en juin 2009
Libéralisation du marché de l’électricité en Amérique Latine
Enhesa déménage au coeur de Washington DC
Les bureaux présentent-ils plus de risques que les installations industrielles?

N°. -47 - Mai 2009
Élaborer un programme d’audit apte à relever le double défi de la récession économique et de l’augmentation de l’activité réglementaire
Limites d’exposition professionnelle en Europe: l’harmonisation est encore loin
La Gestion des déchets en Chine
Helpline sur les réglementations EHS dans le monde entier,
Hausse continue des retraits de produits en Europe
Programme des webinaires Enhesa

N°. - 46 - Mars 2009
Substances extrêmement préoccupantes
Captage et stockage du carbone; et
Valeurs limites d’exposition professionnelle.

N° - 45 Janvier 2009
Un climat de changement: Les négociations cadre post-Kyoto sont en cours
Emergence des réglementations relatives aux piles à travers le monde
Vos produits consommateurs d’énergie deviendront-ils illégaux le 7 janvier 2010 ?
Substances très préoccupantes
11 800 000 000 USD consacrés aux mesures coercitives de l’EPA en 2008

N°.- 44 - Octobre 2008
Êtes-vous prêt pour REACH?
Le dernier État membre de l’UE est.
Au-delà de RoHS

N°. - 43 - Septembre 2008
Réflexion sur les pratiques d’audit d’aujourd’hui
REACH en Asie
ENHESA inaugure son nouveau bureau à Washington, DC

N°.- 42 - Août 2008
Le Royaume-Uni abroge un programme d’échange de quotas
Nouveau bureau à Washington DC
Des excréments de lion

N°.- 41 - Juin 2008
Début de l’enregistrement préalable REACH le 1er juin

N°. - 40 Mai 2008
EHS et bureaux : une interaction aussi discrète qu’importante
Êtes-vous sûr de détenir tous les permis EHS dont vous avez besoin ?

N°. - 39 Avril 2008
Enhesa fait aussi des audits de conformité !
Plus de 80 protocoles

N°. 38 Mars 2008
Résultats du concours Conformité EHS européenne
Businesses face massive product recall
Registres réglementaires : assise de la conformité EHS

N° 37 - Septembre 2007
European EHS Compliance Quiz

Businesses face massive product recall

At the front-end of EHS compliance: Regulatory Registers

N° 36 - Juillet 2007
Outils d'audit : ajout de nouvelles fonctions et options

Entrée en vigueur du règlement REACH. Votre produit est-il un produit chimique ?

N° 35 - Avril 2007
Webinaire Enhesa-DCA - Que nous réserve le futur ? Implications du règlement REACH et d'autres politiques et programmes européens récents et à venir touchant les secteurs de l'électronique et des télécommunications

L'Union Européenne passe à la vitesse supérieure en matière d'application des législations environnementales

Publication de la stratégie 2007-2012 pour la santé et la sécurité au travail de l'Union européenne

Présentation du nouveau service d'Enhesa pour le suivi des substances chimiques

N° 34 - Février 2007
Adoption de la législation européenne en matière de substances chimiques

Publication en ligne des émissions de 12 000 installations en Europe

Stratégie de l'OIT pour la modernisation et le renforcement de l'inspection du travail

N° 33 - Décembre 2006
Alimentation, transport et logement au coeur d'une étude européenne sur le cycle de vie des produits

Conférence sur le changement climatique : Enhesa participe

N° 32 - Octobre 2006
Nouvelles fonctions et optimisation de notre service de veille réglementaire EHS mondiale

Proposition d'une législation sur un super fonds européen

Le système de label écologique européen gagne du terrain

Nouvelle révision du SGH prévue

N° 31 - Août 2006
Nouvelles fonctions de nos protocoles d'audit et ScoreCards : Enhesa facilite la tâche des auditeurs

Application de la législation environnementale : l'Union européenne passe à la vitesse supérieure

La Nouvelle-Zélande met en oeuvre son approche unique en matière de gestion des substances chimiques

N° 30 - Juillet 2006
1er juillet 2006 : entrée en vigueur de la directive RoHS - échéance finale pour les fabricants d'équipements électriques et électroniques

Analyse globale des réglementations en matière de sites contaminés

N° 29 - Juin 2006
Garantir la conformité avec les réglementations malgré leur constante évolution - principes d'élaboration d'un programme de conformité efficace selon Standards Australia

N° 28 - Mars 2006
Sols pollués : Gérer ses responsabilités au regard de la réglementation changeante

N° 27 - Novembre 2005
Amiante : vos responsabilités potentielles sont-elles sous contrôle ?

N° 26 - Octobre 2005
Augmentation du nombre des accidents du travail et des maladies professionnelles, défi pour le législateur

N° 25 - Août 2005
Evaluation publique des performances des établissements : le système danois des émoticons

Enhesa lance son nouveau service DEEE/RoHS pour répondre à la demande de ses clients

N° 24 - Mai 2005
Nomination obligatoire de responsables EHS - comparaison de la responsabilité et de l'imputabilité sur le plan international

N° 23 - Avril 2005
La norme ISO 14001 révisée : conformité avant tout

Enhesa lance un service de traçabilité réglementaire des substances chimiques

N° 22 - Février 2005
Union européenne : lancement du système d'échange des quotas d'émission

Responsabilité en cas de pollution des sols : l'Espagne renforce son système

N° 21 - Décembre 2004
Veille réglementaire personnalisée

Registres réglementaires

N° 20 - Septembre 2004
Entrée en vigueur en Ontario de la réglementation sur les sols pollués au Canada

Proposition de modification du système d'autorisation des déchets aux Pays-Bas

N° 19 - Août 2004
Approches en matière de gestion des déchets d'équipements électriques et électroniques

Prescriptions minimales d'hygiène et de sécurité relatives au travail en hauteur

N° 18 - Juin 2004
Conformité garantie, particulièrement en cas d'opérations multinationales

N° 17 - Mai 2004
Adoption de la directive européenne sur la responsabilité environnementale

N° 16 - Février 2004
Publication du registre européen des émissions de polluants - La Pologne et le Japon au centre de l'attention

N° 15 - Décembre 2003
Le travail dans des espaces confinés

N° 14 - Août 2003
Responsabilité élargie du producteur : les impacts des directives européennes DEEE et RoHS sur la chaîne d'approvisionnement

Identifiez et accédez aux exigences réglementaires EHS internationales grâce aux registres réglementaires d'Enhesa

N° 13 - Juillet 2003
Enhesa-EPC fournit des profils pays standardisés pour 25 pays

Enhesa-EPC et BNA collaborent

N° 12 - Juin 2003
Analyse prévisionnelle mondiale pour 2004 des développements réglementaires et politiques en matière d'environnement, d'hygiène et de sécurité ayant un impact sur l'industrie

N° 11 - Décembre 2002
L'utilisation des téléphones portables au volant a-t-elle un impact sur votre entreprise ?

L'Allemagne renforce ses exigences en matière d'utilisation des équipements de travail

N° 10 - Septembre 2002
Enhesa-EPC développe des checklists d'audit de conformité EHS internationale pour General Electric

PDG de France : attention à vos performances EHS

N° 9 - Mai 2002
Législations sur le contrôle des substances chimiques : risques importants pour les fabricants du secteur non chimique

N° 8 - Février 2002
Vers un avenir plus propre : Toyota montre l'exemple

Rétrospective 2001 et tendances pour le futur

N° 7 - Octobre 2001
Enhesa-EPC fait la lumière sur les exigences EHS européennes pour TXU Europe

N° 6 - Août 2001
EPC évalue la conformité mondiale et réalise des audits SME pour un géant de l'informatique sur quatre continents

N° 5 - Juin 2001
Enhesa rachète Environmental Policy Centre

N° 4 - Février 2001
EPC participe à la réforme des inspections environnementales en Europe de l'Est

N° 3 - Novembre 2000
EPC développe pour Lucent Technologies un service Web de veille réglementaire et politique EHS avec mise à jour permanente

n° 2 - Août 2000
EPC aide Baxter International Inc. à garantir sa conformité au niveau international

n° 1 - Mai 2000
EPC aide Belden Wire & Cable à évaluer ses besoins en communication EHS

Dernière parution:

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Enhesa Flash

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Washington

EHS Regulatory News

Numéro	Articles de fond
N°. 51 - Jan. 2010	Focus on the global EHS trends of 2010 Enhesa Forecast 2010 Endocrine-disrupting chemicals - Enhesa free webinar GHS implementation in New Zealand Climate change: Kilometer levy in the Netherlands Risk management as part of EHS compliance auditing Emissions reporting - What are the implications for your business?
N°. 50 - Novembre 2009	Les obligations de rapport d’émissions de pollution en augmentation Le stress au travail L’industrie de la défense est-elle concernée par REACH ? La première échéance REACH pour les utilisateurs en aval approche Le traité UNASUR et l’EHS 21 Programme de webinaires d’Enhesa
No. 49 - Septembre 2009	Les normes d’audit EHS révisées sont pertinentes à l’échelle mondiale La plupart des entreprises ne sont pas prêtes pour les nouvelles réglementations sur les substances extrêmement préoccupantes Protocoles d’audit et scorecards Enhesa disponibles pour toutes les provinces canadiennes Enhesa s’apprête à lancer son partenariat de programme d’audit d’entreprise Nanomatériaux : la Commission européenne réclame plus de preuves scientifiques Ce que vous devez savoir sur les limites d’exposition professionnelle Les consommateurs en quête de produits verts : dernière enquête de l’UE
N°. - 48 Juillet 2009	Un exemple de mauvaise réglementation européenne : une mauvaise surprise cachée dans le règlement relatif à la classification et à l’étiquetage Enhesa publie son 30 000ème rapport de veille réglementaire en juin 2009 Libéralisation du marché de l’électricité en Amérique Latine Enhesa déménage au coeur de Washington DC Les bureaux présentent-ils plus de risques que les installations industrielles?
N°. -47 - Mai 2009	Élaborer un programme d’audit apte à relever le double défi de la récession économique et de l’augmentation de l’activité réglementaire Limites d’exposition professionnelle en Europe: l’harmonisation est encore loin La Gestion des déchets en Chine Helpline sur les réglementations EHS dans le monde entier, Hausse continue des retraits de produits en Europe Programme des webinaires Enhesa
N°. - 46 - Mars 2009	Substances extrêmement préoccupantes Captage et stockage du carbone; et Valeurs limites d’exposition professionnelle.
N° - 45 Janvier 2009	Un climat de changement: Les négociations cadre post-Kyoto sont en cours Emergence des réglementations relatives aux piles à travers le monde Vos produits consommateurs d’énergie deviendront-ils illégaux le 7 janvier 2010 ? Substances très préoccupantes 11 800 000 000 USD consacrés aux mesures coercitives de l’EPA en 2008
N°.- 44 - Octobre 2008	Êtes-vous prêt pour REACH? Le dernier État membre de l’UE est. Au-delà de RoHS
N°. - 43 - Septembre 2008	Réflexion sur les pratiques d’audit d’aujourd’hui REACH en Asie ENHESA inaugure son nouveau bureau à Washington, DC
N°.- 42 - Août 2008	Le Royaume-Uni abroge un programme d’échange de quotas Nouveau bureau à Washington DC Des excréments de lion
N°.- 41 - Juin 2008	Début de l’enregistrement préalable REACH le 1er juin
N°. - 40 Mai 2008	EHS et bureaux : une interaction aussi discrète qu’importante Êtes-vous sûr de détenir tous les permis EHS dont vous avez besoin ?
N°. - 39 Avril 2008	Enhesa fait aussi des audits de conformité ! Plus de 80 protocoles
N°. 38 Mars 2008	Résultats du concours Conformité EHS européenne Businesses face massive product recall Registres réglementaires : assise de la conformité EHS
N° 37 - Septembre 2007	European EHS Compliance Quiz Businesses face massive product recall At the front-end of EHS compliance: Regulatory Registers
N° 36 - Juillet 2007	Outils d'audit : ajout de nouvelles fonctions et options Entrée en vigueur du règlement REACH. Votre produit est-il un produit chimique ?
N° 35 - Avril 2007	Webinaire Enhesa-DCA - Que nous réserve le futur ? Implications du règlement REACH et d'autres politiques et programmes européens récents et à venir touchant les secteurs de l'électronique et des télécommunications L'Union Européenne passe à la vitesse supérieure en matière d'application des législations environnementales Publication de la stratégie 2007-2012 pour la santé et la sécurité au travail de l'Union européenne Présentation du nouveau service d'Enhesa pour le suivi des substances chimiques
N° 34 - Février 2007	Adoption de la législation européenne en matière de substances chimiques Publication en ligne des émissions de 12 000 installations en Europe Stratégie de l'OIT pour la modernisation et le renforcement de l'inspection du travail
N° 33 - Décembre 2006	Alimentation, transport et logement au coeur d'une étude européenne sur le cycle de vie des produits Conférence sur le changement climatique : Enhesa participe
N° 32 - Octobre 2006	Nouvelles fonctions et optimisation de notre service de veille réglementaire EHS mondiale Proposition d'une législation sur un super fonds européen Le système de label écologique européen gagne du terrain Nouvelle révision du SGH prévue
N° 31 - Août 2006	Nouvelles fonctions de nos protocoles d'audit et ScoreCards : Enhesa facilite la tâche des auditeurs Application de la législation environnementale : l'Union européenne passe à la vitesse supérieure La Nouvelle-Zélande met en oeuvre son approche unique en matière de gestion des substances chimiques
N° 30 - Juillet 2006	1er juillet 2006 : entrée en vigueur de la directive RoHS - échéance finale pour les fabricants d'équipements électriques et électroniques Analyse globale des réglementations en matière de sites contaminés
N° 29 - Juin 2006	Garantir la conformité avec les réglementations malgré leur constante évolution - principes d'élaboration d'un programme de conformité efficace selon Standards Australia
N° 28 - Mars 2006	Sols pollués : Gérer ses responsabilités au regard de la réglementation changeante
N° 27 - Novembre 2005	Amiante : vos responsabilités potentielles sont-elles sous contrôle ?
N° 26 - Octobre 2005	Augmentation du nombre des accidents du travail et des maladies professionnelles, défi pour le législateur
N° 25 - Août 2005	Evaluation publique des performances des établissements : le système danois des émoticons Enhesa lance son nouveau service DEEE/RoHS pour répondre à la demande de ses clients
N° 24 - Mai 2005	Nomination obligatoire de responsables EHS - comparaison de la responsabilité et de l'imputabilité sur le plan international
N° 23 - Avril 2005	La norme ISO 14001 révisée : conformité avant tout Enhesa lance un service de traçabilité réglementaire des substances chimiques
N° 22 - Février 2005	Union européenne : lancement du système d'échange des quotas d'émission Responsabilité en cas de pollution des sols : l'Espagne renforce son système
N° 21 - Décembre 2004	Veille réglementaire personnalisée Registres réglementaires
N° 20 - Septembre 2004	Entrée en vigueur en Ontario de la réglementation sur les sols pollués au Canada Proposition de modification du système d'autorisation des déchets aux Pays-Bas
N° 19 - Août 2004	Approches en matière de gestion des déchets d'équipements électriques et électroniques Prescriptions minimales d'hygiène et de sécurité relatives au travail en hauteur
N° 18 - Juin 2004	Conformité garantie, particulièrement en cas d'opérations multinationales
N° 17 - Mai 2004	Adoption de la directive européenne sur la responsabilité environnementale
N° 16 - Février 2004	Publication du registre européen des émissions de polluants - La Pologne et le Japon au centre de l'attention
N° 15 - Décembre 2003	Le travail dans des espaces confinés
N° 14 - Août 2003	Responsabilité élargie du producteur : les impacts des directives européennes DEEE et RoHS sur la chaîne d'approvisionnement Identifiez et accédez aux exigences réglementaires EHS internationales grâce aux registres réglementaires d'Enhesa
N° 13 - Juillet 2003	Enhesa-EPC fournit des profils pays standardisés pour 25 pays Enhesa-EPC et BNA collaborent
N° 12 - Juin 2003	Analyse prévisionnelle mondiale pour 2004 des développements réglementaires et politiques en matière d'environnement, d'hygiène et de sécurité ayant un impact sur l'industrie
N° 11 - Décembre 2002	L'utilisation des téléphones portables au volant a-t-elle un impact sur votre entreprise ? L'Allemagne renforce ses exigences en matière d'utilisation des équipements de travail
N° 10 - Septembre 2002	Enhesa-EPC développe des checklists d'audit de conformité EHS internationale pour General Electric PDG de France : attention à vos performances EHS
N° 9 - Mai 2002	Législations sur le contrôle des substances chimiques : risques importants pour les fabricants du secteur non chimique
N° 8 - Février 2002	Vers un avenir plus propre : Toyota montre l'exemple Rétrospective 2001 et tendances pour le futur
N° 7 - Octobre 2001	Enhesa-EPC fait la lumière sur les exigences EHS européennes pour TXU Europe
N° 6 - Août 2001	EPC évalue la conformité mondiale et réalise des audits SME pour un géant de l'informatique sur quatre continents
N° 5 - Juin 2001	Enhesa rachète Environmental Policy Centre
N° 4 - Février 2001	EPC participe à la réforme des inspections environnementales en Europe de l'Est
N° 3 - Novembre 2000	EPC développe pour Lucent Technologies un service Web de veille réglementaire et politique EHS avec mise à jour permanente
n° 2 - Août 2000	EPC aide Baxter International Inc. à garantir sa conformité au niveau international
n° 1 - Mai 2000	EPC aide Belden Wire & Cable à évaluer ses besoins en communication EHS